L'association

L'équipe fondatrice au complet lors de la création

          Olivier Dunoyer                       Russo Simeone                   Monod Pascal                              Darlot Joël                       Moravski Millo

Code du sportif 

Plus vite, plus haut, plus fort…

Dans l’esprit de la Charte olympique… 

Tout sportif, débutant, champion, éducateur, dirigeant, par la signature d’une licence fédérale, s’engage à :

-          se conformer aux règles du jeu

-          respecter les décisions de l’arbitre 

-          respecter adversaires et partenaires 

-          refuser toute forme de violence et de tricherie 

-          être maître de soi en toute circonstances 

-          être loyale dans le sport et dans la vie 

-          être exemplaire, généreux et tolérant 

EVOLUTION S'ENGAGE AVEC VOUS …

RÈGLEMENT INTÉRIEUR 

Article 1 : Champ d’application

Le présent règlement s’applique à tout adhérent, membre occupant un poste au sein de l’association EVOLUTION, membre fondateur, responsable d’activité, animateur 

Article 2 : Charte de responsabilité

EVOLUTION est responsable des adhérents uniquement pendant les horaires des cours, stages sportifs, culturels, lors des voyages et excursions 

Article 3 : Cotisations

Les cotisations sont perçues pour l’année.

Article 4 : Cessation d’activité par l’adhérent

En cas de force majeure, le remboursement partiel de la cotisation annuelle peut avoir lieu

Tous les cas seront soumis au conseil d’administration pour décision 

Article 5 : Démission d’un membre du conseil d’administration

Les membres du conseil d’administration sont libres de démissionner sans préavis quel que soit le motif, dans l’esprit démocratique qui règne à EVOLUTION 

Article 6 : Charte de qualité EVOLUTION

Tout membre de l’association se doit de respecter la charte de qualité, les statuts ainsi que le règlement intérieur et tout règlement lors d’activité, de stage ou de sortie (culturelle, excursion, voyage)

Le non-respect de ceux-ci impliquera obligatoirement la radiation du dit membre de l’association

Article 7 : Rôle du responsable d’activité

• Tenir la liste des adhérents et percevoir les cotisations.

• Promouvoir et développer l’activité en relation avec l’animateur.

• Ouvrir la salle et en assurer le nettoyage après chaque cours.

• Vérifier que l’éclairage est éteint et fermer la salle.

• En cas d’annulation ou de déplacement de cours par l’animateur, celui-ci informera les personnes par affichage.

Représente l’activité auprès du comité directeur d’ EVOLUTION

Article 8 :  Avantages consentis aux adhérents

• Réduction sur les sorties culturelles

• Réduction sur les excursions et voyages

Article 1 : Champ d’application

Le présent règlement s’applique à toute personne extérieure à l’association, membre de l’association EVOLUTION, membre fondateur, responsable d’activité, animateur 

Article 2 : Charte de responsabilité

EVOLUTION est responsable des adhérents uniquement pendant les horaires d’activités.

Les personnes extérieures à l’association sont assurées dans le cadre de leur assurance Responsabilité civile

L’association se doit cependant de leurs proposer l’adhésion incluant l’assurance individuelle 

Article 3 : Cotisations

Aucune cotisation n’est demandée lors des activités par l’association 

Article 4 : Matériels

Tout matériel utilisé doit impérativement rester intact après la séance sportive.

Toutes dégradations volontaires, acte de vandalisme dans la salle communale fera l’objet d’une procédure de poursuite de la par d’EVOLUTION pour le remboursement des dommages causés

La ou les personne(s) impliquée(s) se verra interdite définitivement l’entrée à la salle communale 

Article 5 : Respect des règles

Les personnes présentes se doivent de respecter la charte de qualité EVOLUTION ainsi que la charte du sportif et le dit règlement intérieur salle communale

Le non-respect de ceux-ci impliquera l’exclusion sur le champ de la dite personne. La personne exclue se verra interdite définitivement l’entrée à la salle communale 

Article 6 : Registre

L’association tiendra un registre de présence mentionnant le nom et prénom de toutes personnes utilisant les installations Communales avec l’apposition de sa signature

Celle-ci attestera l’approbation à se conformer aux respects des règles décrites ci-dessus 

Article 7 : Hygiène et sécurité

Lors d’activités en salle, la consommation d’alcool, de tabac est formellement interdit

Le non-respect de ces consignes par les pratiquants obligera EVOLUTION à exclure la dite personne

Elle se verra interdite définitivement l’entrée à la salle communale 

Le comité

Fait le 20 octobre 2005

RÈGLEMENT INTÉRIEUR Salle des jeunes

Article 1 : Champ d’application

Le présent règlement s’applique à toute personne extérieure à l’association, membre de l’association Evolution, membre fondateur, responsable d’activité, animateur

Article 2 : Charte de responsabilité

Evolution est responsable des adhérents uniquement pendant les horaires d’activités

Les personnes extérieures à l’association sont assurées dans le cadre de leur assurance Responsabilité civile

L’association se doit cependant de leurs proposer l’adhésion incluant l’assurance individuelle

Article 3 : Ouverture de la salle

L’ouverture de la salle se fait à condition qu’une personne responsable assure l’ouverture et la fermeture

Article 4 : Condition à l’ouverture

L’ouverture de la salle ne peut pas se faire dans le cas où celle du bas est louée (ex : mariage, anniversaire, association, etc.…)

Article 5 : Interdiction

De fumer, de boire de l’alcool, de consommer des stupéfiants et tous supports à connotations pornographique, raciste, xénophobe, etc.…

Article 6 : Cahier de présence

Marquer son nom, prénom et signer

Respecter les décisions du / de la responsable de salle

Quitter la salle en s’assurant que tout est en ordre

Article 7 : Jour d’’ouvertute

Mercredi après-midi (14h00 à 17h00 voir au maximum 18h00)

Vendredi soir (20h00 à 22h30)

Samedi soir (20h00 à 23h00)

Article 8 : Hygiène et sécurité

Merci de garder ce local propre par respect et hygiène

Merci de prendre soin du matériel

Merci de respecter ces règles et ces engagements faute de quoi Evolution se verra dans l’obligation de ne pas accepter votre présence dans la salle

L’utilisation de cette salle engage chaque participant(e) à respecter toutes les autres règles d’Evolution

Article 9 : Exception

Si l’équipe des jeunes souhaite organiser une activité particulière avec une prolongation de l’ouverture, tout accord préalable doit être donné par le comité d’Evolution

Article 10 : Communication

Evolution recommande à toute personne responsable de l’ouverture de la salle d’avoir à sa disposition un téléphone permettant une prise de contact rapide en cas de situation inattendue

Fait le 1^er septembre 2006

STATUTS 

Article 1:          Constitution et dénomination

Il est fondé entre les membres aux présents statuts une association régie par la loi 1901, ayant pour titre, EVOLUTION.

Article 2 :         Buts 

Cette association a pour but la pratique des sports, de l’éducation physique ainsi que l’organisation d’événements à caractères sportifs et culturels.

Elle a pour but également l’organisation d’activité diverse comprenant des voyages, des excursions ayant pour but de resserrer des liens amicaux entre les membres, la population locale et autres.

Toutes les activités de l’association se fondent dans un esprit démocratique. 

Article 3 :         Siège social 

Le siège social est fixé à ARBUSIGNY.

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration. 

Article 4 :         Durée de l’association 

La durée de l’association est illimitée. 

Article 5 :         Composition de l’association 

L’association se compose de membres actifs.

On entend par membres actifs ceux qui sont à jour de leurs cotisations annuelle. 

Article 6 :         Admission et adhésion 

Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’assemblée générale.

Le conseil d’administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés. 

Article 7 :         Perte de la qualité de membre 

La qualité de membre se perd par : 

-          la démission ou le non renouvellement de la cotisation

-          le décès

-          la radiation prononcée par le conseil d’administration, pour motif grave 

l’intéressé ayant été invité à faire valoir ses droits à la défense. 

Article 8 :         Les ressources de l’association 

Les ressources de l’association se composent : 

-          des cotisations

-          de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l’association

-          de subventions éventuelles et de dons manuels

-          et toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur 

Article 9 :       L’assemblée générale ordinaire 

L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l’association à jour de leur cotisation.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués et l’ordre du jour est inscrit sur les convocations.

L’assemblée générale, après avoir délibéré, se prononce sur les rapports moral ou d’activité et sur les comptes de l’exercice financier.

Elle délibère sur les orientations à venir.

Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil d’administration.

Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle.

Les décisions de l’assemblée sont prises à la majorité des membres présents. 

Article 10 :       Le conseil d’administration 

L’association est dirigée par un conseil d’administration de trois à six membres élus pour deux années. Les membres sont rééligibles. Le conseil d’administration étant renouvelé chaque année par moitié, la première année, les membres sortants sont désignés par le sort.

En cas de vacance de poste, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à l’assemblée générale suivante. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Les mineurs de plus de 16 ans sont éligibles au conseil d’administration mais ne peuvent être ni président ni trésorier.

Le conseil d’administration choisit parmi ses membres un bureau composé de : 

-          un(e) président(e) / vice président (e)

-          un(e) trésorier(e) / un (e) suppléant (e)

-          un(e) secrétaire / un (e) suppléant (e) 

Article 11 :       Réunion du conseil d’administration 

Le conseil d’administration se réunit au moins trois fois par an et toutes les fois qu’il est convoqué par le président ou au moins un quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Le vote par procuration n’est pas autorisé.

La présence de la moitié au moins des membres est nécessaire pour que le conseil d’administration puisse délibérer valablement. 

Article 12 :       L’assemblée générale extraordinaire 

Si besoin est, le président ou le quart des membres peuvent convoquer une assemblée générale extraordinaire, notamment pour une modification des statuts.

Les modalités de convocation sont identiques à l’assemblée générale ordinaire.

Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents. 

Article 13 :       Règlement intérieur 

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration pour compléter les présents statuts. 

Article 14 :       Dissolution 

En cas dissolution prononcée par l’assemblée extraordinaire, celle-ci nomme un ou plusieurs liquidateurs et désigne un ou plusieurs attributaires de l’actif